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MS91001F MSI ÉTUDE : LES COMITÉS D'ENTREPRISE EN FRANCE : Decembre 2001

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Table des Matières

2 INTRODUCTION 3
2.1 Définitions 3
2.2 Économie Française 6
2.3 Méthodologie 9
2.4 Taux de Change 10
2.5 Abréviations 10
2.6 Régions de France 12
3 TAILLE DU MARCHÉ 13
3.1 Taille du Marché et Tendances, 1997-2001 13
3.2 Segmentation du Marché 14
3.2.1 Aperçu Général 14
3.2.2 Dépenses des Comités d’Entreprise 15
3.2.2.1 Aperçu Général 15
3.2.2.2 Dépenses de Fonctionnement 17
3.2.2.3 Dépenses des Activités Culturelles et Sociales 19
3.2.3 Dépenses des Salariés via le Comité d’Entreprise 21
3.2.3.1 Aperçu Général 21
3.2.3.2 Par Famille de Produits 23
3.3 Facteurs Affectant les Dépenses 24
3.4 Prévisions du Marché 27
3.4.1 Aperçu Général 27
3.4.2 Prévisions et Segmentation, 2002-2006 28
3.4.2.1 Dépenses des Comités d’Entreprise 28
3.4.2.2 Dépenses des Salariés via le Comité d’Entreprise 31
4 RÉPARTITION DES COMITÉS D’ENTREPRISE 34
4.1 Aperçu Général 34
4.2 Par Tranche d’Effectif Salarié 36
4.3 Par Région 37
5 OPPORTUNITÉS POUR LES FOURNISSEURS 39
6 CADRE JURIDIQUE ET FONCTIONNEMENT DES COMITÉS D’ENTREPRISE 43
6.1 Aperçu Général 43
6.2 Rôle du Comité d’Entreprise 44
6.3 Composition du Comité d’Entreprise 45
6.4 Budget de Fonctionnement 46
6.5 Budget des Activités Sociales et Culturelles 48
6.6 Avantages Fournis par les Comités d’Entreprise à leurs Salariés 49
6.6.1 Aperçu Général 49
6.6.2 Vacances et Chèques-Vacances 50
6.6.3 Cantine et Chèque Déjeuner 51
6.6.4 Mutuelle 51
6.6.5 Crèche, Nourrice et Garde d’Enfants 51
6.6.6 Bons d’Achat, Cadeaux en Nature et Jouets 52
6.6.7 Titres Emploi Service 53
6.6.8 Activités Sportives 53
6.6.9 Stage de Formation Économique 54
7 STRUCTURE DE L’INDUSTRIE 55
8 ASSOCIATIONS PROFESSIONNELLES 57
9 SALONS PROFESSIONNELS 58
10 ANALYSE DÉPARTEMENTALE 59
LISTE DES TABLEAUX
1. Indicateurs de l’Économie Française, 1999-2001 9
2. Dépenses des Comités d’Entreprise et de leurs Salariés en France, 1997-2001 13
3. Dépenses des Comités d’Entreprise et de leurs Salariés en France, par Type, 1997-2001 15
4. Dépenses des Comités d’Entreprise en France, par Type de Dépenses, 1997-2001 16
5. Dépenses de Fonctionnement des Comités d’Entreprise en France, par Type de Dépenses, 2001 18
6. Dépenses des Activités Culturelles et Sociales des Comités d’Entreprise en France, par Famille de Produits, 2001 19
7. Dépenses des Salariés via le Comité d’Entreprise, 1997-2001 22
8. Dépenses des Salariés via le Comité d’Entreprise en France, par Famille de Produits, 1997-2001 23
9. Masse Salariale Brute Versée aux Ménages Français, 1996-2000 25
10. Prévisions des Dépenses des Comités d’Entreprise et de leurs Salariés en France, 2002-2006 27
11. Prévisions des Dépenses des Comités d’Entreprise en France, 2002-2006 29
12. Prévisions des Dépenses de Fonctionnement des Comités d’Entreprise en France, par Type de Dépenses, 2006 30
13. Prévisions des Dépenses des Activités Culturelles et Sociales des Comités d’Entreprise en France, par Famille de Produits, 2006 31
14. Prévisions des Dépenses des Salariés via le Comité d’Entreprise en France, 2002-2006 32
15. Prévisions des Dépenses des Salariés via le Comité d’Entreprise en France, par Famille de Produits, 2002-2006 33
16. Nombre de Comités d’Entreprise en France, 1997-2001 34
17. Nombre de Comités d’Entreprise en France, par Tranche d’Effectif Salarié, 2001 36
18. Nombre de Comités d’Entreprise en France, par Région, 2001 38
19. Nombre de Membres Titulaires dans les Comités d’Entreprise en France, par Tranche d’Effectif de l’Entreprise, 2001 45
20. Principaux Émetteurs de Titres de Services en France et leurs Produits, par Type de Titres, 2001 55
21. Nombre de Comités d’Entreprise en France, par Région et par Département, 2001 59
LISTE DES DIAGRAMMES
1. Carte de France, par Région 12

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POINTS DE REPÈRE

Selon MSI, les dépenses des comités d'entreprise et des salariés par le biais des comités d'entreprise ont augmenté de 14 percent entre 1997 et 2000, pour atteindre 94,2 milliards de FF (14,4 milliards d'€). Par ailleurs, MSI anticipe une augmentation de 7 percent des dépenses en 2001 pour atteindre 100,9 milliards de FF (15,4 milliards d'€).

Les sports et loisirs représentent la famille de produit la plus acheté par les comités d'entreprise en France en 2001, pour les activités sociales et culturelles. Ainsi, MSI anticipe que le montant des dépenses de sport et loisirs par les comités d'entreprise atteindra 9,8 milliards de FF (1,5 milliards d'€) en 2001. Les dépenses en tourisme compteront pour 23 percent des dépenses des activités sociales et culturelles des comités d'entreprise en 2001. Les cadeaux et bons d'achat représenteront la troisième plus importante dépense des comités d'entreprise en 2001, pour les activités sociales et culturelles, avec 13 percent des dépenses.

Selon MSI, les dépenses des salariés via les comités d'entreprise ont augmenté de 27 percent entre 1997 et 2000. Par ailleurs, MSI anticipe une progression de 12 percent des dépenses des salariés via les comités d'entreprise en 2001. Cette augmentation est liée notamment aux avantages offerts aux salariés lors de l'achat de ces produits et à la progression des dépenses de loisir des français.

Les sports et les loisirs représentaient les plus importantes dépenses des salariés via le comité d'entreprise au cours de la période d'analyse. MSI anticipe que les dépenses des salariés concernant les sports et les loisirs compteront pour 27 percent des dépenses des salariés via le comité d'entreprise en 2001. Le tourisme représentera 26 percent et les cadeaux et bons d'achat 13 percent du total des dépenses des salariés en 2001.

MSI a identifié plusieurs facteurs qui affectent le marché des comités d'entreprise, incluant :

MSI prévoit que les dépenses des comités d'entreprise et de leurs salariés augmenteront de 17 percent entre 2002 et 2006. Cette progression s'explique par la réduction du temps de travail, le souci des comités d'entreprise d'améliorer leur organisation et les efforts d'innovation des fournisseurs présents sur le marché. Néanmoins, MSI prévoit que les dépenses des comités d'entreprise et de leurs salariés progresseront de manière moins soutenue en 2004, 2005 et 2006.

MSI estime qu'il existait près de 47 233 comités d'entreprise en 2001. Près de 51 percent des comités d'entreprise concernaient les entreprises de moins de 100 salariés en 2001. Les comités d'entreprise étaient principalement dans les régions suivantes :

Le marché des comités d'entreprise offre des opportunités importantes aux fournisseurs et aux prestataires de service, du fait de la progression significative des dépenses des salariés, via les comités d'entreprise. Les principales opportunités pour les fournisseurs présents sur le marché des comités d'entreprise incluent :

Texte © 2002 MSI

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Last updated by Mandy Porteous January 2002