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MSI Étude : Le Secteur Hospitalier Public en France : (Public Hospitals France) : Mars 2003

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Ces sujets sont couverts par le rapport: Le Secteur Hospitalier Public en France, Sécurité Sociale, Participation des Patients, Mutuelles, Compagnies d’Assurance, Financement des Hôpitaux Publics, Fixation de l’Enveloppe Annuelle des Dépenses Hospitalières, Répartition de la Dotation Globale de Financement, Dotation aux ARH Allocation de la Dotation Globale aux Hôpitaux, Alternatives à l’Hospitalisation,Environnement Économique, État de Santé de la Population, Tendances Démographiques, Progrès Technologiques et Thérapeutiques, Assistance Publique – Hôpitaux de Marseille (AP-HM), Assistance Publique – Hôpitaux de Paris (AP-HP),CHU de Bordeaux, CHRU de Lille, CHU de Montpellier, CHU de Nantes,Hospices Civils de Lyon (HCL),

Table des Matières

1 POINTS DE REPÈRE 1
2 INTRODUCTION 2
2.1 Définitions 2
2.2 Économie Française 5
2.3 Méthodologie 8
2.4 Taux de Change 9
2.5 Abréviations 9
2.6 Régions de France 11
3 Financement Des Hôpitaux Publics 12
3.1 Sources de Financement 12
3.1.1 Aperçu Général 12
3.1.2 Sécurité Sociale 12
3.1.3 Participation des Patients 14
3.1.4 Mutuelles 15
3.1.5 Compagnies d’Assurance 15
3.2 Financement des Hôpitaux Publics 15
3.2.1 Aperçu Général 15
3.2.2 Fixation de l’Enveloppe Annuelle des Dépenses Hospitalières 17
3.2.3 Répartition de la Dotation Globale de Financement 18
3.2.3.1 Dotation aux ARH 18
3.2.3.2 Allocation de la Dotation Globale aux Hôpitaux 22
4 Taille Du Marché 24
4.1 Aperçu et Tendances du Marché, 1998?2002 24
4.2 Segmentation du Marché 28
4.2.1 Par Poste de Dépense 28
4.2.2 Par Type d’Établissement 30
4.2.2.1 Aperçu Général 30
4.2.2.2 Centres Hospitaliers et Hôpitaux Locaux 34
4.2.2.3 Centres Hospitaliers Régionaux 36
4.2.2.4 Centres Hospitaliers Spécialisés 37
4.3 Prévisions du Marché, 2003-2007 39
4.3.1 Aperçu Général 39
4.3.2 Prévisions et Segmentation 41
5 FACTEURS AFFECTANT LES DÉPENSES 44
5.1 Politique du Gouvernement 44
5.2 Alternatives à l’Hospitalisation 46
5.3 Environnement Économique 47
5.4 État de Santé de la Population 47
5.5 Tendances Démographiques 48
5.6 Progrès Technologiques et Thérapeutiques 50
6 Tendances Régionales 51
7 Opportunités pour les Fournisseurs 55
7.1 Aperçu Général 55
7.2 Procédures d’Achat 57
8 Structure de l’Offre 59
8.1 Aperçu Général 59
8.2 Profils des Groupes Hospitaliers 60
8.2.1 Assistance Publique – Hôpitaux de Marseille (AP-HM) 60
8.2.2 Assistance Publique – Hôpitaux de Paris (AP-HP) 62
8.2.3 CHU de Bordeaux 65
8.2.4 CHRU de Lille 68
8.2.5 CHU de Montpellier 71
8.2.6 CHU de Nantes 75
8.2.7 Hospices Civils de Lyon (HCL) 77
9 ASSOCIATIONS PROFESSIONNELLES 80
10 MAGAZINES 81

Liste des Tableaux
1.     Indicateurs de l’Économie Française, 2000-2002 8
2.     Solde du Régime Général de la Sécurité Sociale Française, 1999-2003 14
3.     Financement des Hôpitaux Publics en France, par Source de Financement, 2002 17
4.     Dotation Hospitalière Moyenne par Habitant Hospitalisable en France, par Région, 2000 et 2002 19
5.     Dotation Globale des Dépenses Hospitalières en France, par Région, 2001?2002 20
6.     Dotation Globale des Dépenses Hospitalières en France, par Région, 2003 22
7.     Dépenses des Hôpitaux Publics en France, 1998-2002 24
8.     Nombre d’Hôpitaux et de Lits dans le Secteur Public en France, 1998?2002 26
9.     Nombre de Lits dans les Hôpitaux Publics en France, par Type de Soins, 1998?2002 27
10.  Dépenses des Hôpitaux Publics en France, par Poste de Dépense, 2002 29
11.  Effectifs des Hôpitaux Publics en France, par Catégorie, 2000 30
12.  Dépenses des Hôpitaux Publics en France, par Type d’Établissement, 1998?2002 31
13.  Nombre d’Hôpitaux Publics en France, par Type d’Établissement, 1998-2002 32
14.  Nombre de Lits dans les Hôpitaux Publics en France, par Type d’Établissement, 1998?2002 33
15.  Nombre de Lits dans les Hôpitaux Publics en France, par Type d’Établissement et par Type de Soins, 2002 34
16.  Dépenses des Centres Hospitaliers et des Hôpitaux Locaux en France, 1998?2002 35
17.  Dépenses des Centres Hospitaliers et des Hôpitaux Locaux en France, par Poste de Dépense, 2002 36
18.  Dépenses des Centres Hospitaliers Régionaux en France, 1998-2002 36
19.  Dépenses des Centres Hospitaliers Régionaux en France, par Poste de Dépense, 2002 37
20.  Dépenses des Centres Hospitaliers Spécialisés en France, 1998-2002 38
21.  Dépenses des Centres Hospitaliers Spécialisés en France, par Poste de Dépense, 2002 38
22.  Prévisions des Dépenses des Hôpitaux Publics en France, 2003-2007 39
23.  Prévisions du Nombre d’Hôpitaux Publics et de Lits en France, 2003?2007 41
24.  Prévisions des Dépenses des Hôpitaux Publics en France, par Type d’Établissement, 2003?2007 42
25.  Prévisions du Nombre de Lits dans les Hôpitaux Publics en France, par Type d’Établissement, 2003?2007 43
26.  Population Française, par Groupe d’Âge, 1998?2002 48
27.  Population Française, par Groupe d’Âge, 2000?2050 49
28.  Espérance de Vie de la Population Française, par Sexe, 1950?2050 50
29.  Nombre d’Hôpitaux et de Lits dans le Secteur Public en France, par Région, 2000 52
30.  Nombre de Lits dans les Hôpitaux Publics en France, par Région et par Type de Soins, 2000 54
31.  Plateau Technique et Nombre d’Examens dans le Secteur Hospitalier Public en France, par Type d’Équipement, 2000 57
32.  Plateau Technique de l’AP-HM, par Type d’Équipement, 2000 61
33.  Effectifs de l’AP-HM, par Catégorie, 2000 61
34.  Budget d’Exploitation de l’AP-HM, par Poste de Dépense, 2000 62
35.  Plateau Technique de l’AP-HP, par Type d’Équipement, 2000 63
36.  Effectifs de l’AP-HP, par Catégorie, 2000 63
37.  Budget d’Exploitation de l’AP-HP, par Poste de Dépense, 2000 64
38.  Capacité d’Accueil du CHU de Bordeaux, par Discipline, 2001 65
39.  Plateau Technique du CHU de Bordeaux, par Type d’Équipement, 2001 66
40.  Effectifs du CHU de Bordeaux, par Catégorie, 2001 67
41.  Budget d’Exploitation du CHU de Bordeaux, par Poste de Dépense, 2001 67
42.  Effectifs du CHRU de Lille, par Catégorie, 2001 68
43.  Plateau Technique du CHRU de Lille, par Type d’Équipement, 2001 69
44.  Budget d’Exploitation du CHRU de Lille, par Poste de Dépense, 2001 70
45.  Budget d’Investissement du CHRU de Lille, par Poste, 2001 70
46.  Capacité d’Accueil du CHU de Montpellier, par Discipline, 2001 72
47.  Plateau Technique du CHU de Montpellier, par Type d’Équipement, 2001 73
48.  Effectifs du CHU de Montpellier, par Catégorie, 2001 73
49.  Budget d’Exploitation du CHU de Montpellier, par Poste de Dépense, 2001 74
50.  Capacité d’Accueil du CHU de Nantes, par Discipline, 2000 75
51.  Effectifs du CHU de Nantes, par Catégorie, 1999 76
52.  Budget d’Exploitation du CHU de Nantes, par Poste de Dépense, 2000 77
53.  Plateau Technique des HCL, par Type d’Équipement, 2001 78
54.  Effectifs des HCL, par Catégorie, 2001 79

Liste des Diagrammes
1.     Dépenses des Hôpitaux Publics en France, par Type d’Établissement, 1998?2007 1
2.     Carte de France, par Région 11

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DÉFINITIONS

1                POINTS DE REPÈRE
Les dépenses des hôpitaux publics en France ont augmenté de 14 percent entre 1998 et 2002, pour atteindre 38,73 milliards d’€ (254,05 milliards de FF). La croissance des dépenses des hôpitaux publics au cours de la période étudiée est liée à un certain nombre de facteurs, incluant notamment l’augmentation de la consommation médicale et la mise en place de la Réduction du Temps de Travail.
Selon MSI, le nombre de lits dans les hôpitaux publics a diminué de 1 percent en 2002, pour s’élever à 306 786. La même année, le nombre d’hôpitaux a baissé de 2 percent.
MSI prévoit que les dépenses des hôpitaux publics progresseront de 6 percent en termes réels entre 2003 et 2007. Le nombre de lits diminuera de 2 percent au cours de la même période.
Le diagramme suivant présente l’évolution des dépenses des hôpitaux publics en France, par secteur, entre 1998 et 2007.

Texte © 2003MSI

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Last updated by Amanda Porteous June 2003