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MS75201F MSI LE SECTEUR HOSPITALIER PUBLIC EN FRANCE : NOVEMBRE 2001

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Table des Matières

TABLE DES MATIERES
1 POINTS DE REPÈRE 1
2 INTRODUCTION 3
2.1 Définitions 3
2.2 Économie Française 5
2.3 Méthodologie 8
2.4 Taux de Change 9
2.5 Abréviations 9
2.6 Régions de France 11
3 FINANCEMENT DES HÔPITAUX PUBLICS 12
3.1 Sources de Financement 12
3.1.1 Aperçu Général 12
3.1.2 Sécurité Sociale 12
3.1.3 Participation des Patients 14
3.1.4 Mutuelles 15
3.1.5 Compagnies d’Assurance 15
3.2 Financement des Hôpitaux Publics 16
3.2.1 Aperçu Général 16
3.2.2 Répartition de la Dotation Globale de Financement 18
4 TAILLE DU MARCHÉ 22
4.1 Aperçu et Tendances du Marché, 1997-2001 22
4.2 Segmentation du Marché 28
4.2.1 Par Poste de Dépense 28
4.2.2 Par Type d’Établissement 32
4.2.2.1 Aperçu Général 32
4.2.2.2 Centres Hospitaliers et Hôpitaux Locaux 36
4.2.2.3 Centres Hospitaliers Régionaux 37
4.2.2.4 Centres Hospitaliers Spécialisés 38
4.3 Prévisions du Marché, 2002-2006 40
4.3.1 Aperçu Général 40
4.3.2 Prévisions et Segmentation 43
5 FACTEURS AFFECTANT LES DÉPENSES 46
5.1 Politique du Gouvernement 46
5.2 Alternatives à l’Hospitalisation 49
5.3 Environnement Économique 50
5.4 État de Santé de la Population 51
5.5 Tendances Démographiques 51
5.6 Progrès Technologiques et Thérapeutiques 54
6 OPPORTUNITÉS POUR LES FOURNISSEURS 56
6.1 Aperçu Général 56
6.2 Procédures d’Achat 59
6.3 Critères d’Achat 60
7 STRUCTURE DE L’OFFRE 62
7.1 Aperçu Général 62
7.2 Profil de Groupes Hospitaliers 63
7.2.1 Assistance Publique - Hôpitaux de Marseille (AP-HM) 63
7.2.2 Assistance Publique - Hôpitaux de Paris (AP-HP) 67
7.2.3 CHU de Bordeaux 71
7.2.4 CHRU de Lille 74
7.2.5 CHU de Montpellier 77
7.2.6 CHU de Nantes 81
7.2.7 Hospices Civils de Lyon (H.C.L.) 85
8 ASSOCIATIONS PROFESSIONNELLES 89
9 MAGAZINES 90
LISTE DES TABLEAUX
1. Indicateurs de l’Économie Française, 1999-2001 8
2. Solde du Régime Général de la Sécurité Sociale Française, 1997-2001 14
3. Financement des Hôpitaux Publics en France, par Source de Financement, 2001 17
4. Dotation Globale de Dépenses Hospitalières en France, par Région, 2000-2001 20
5. Dépenses des Hôpitaux Publics en France, 1997-2001 22
6. Nombre d’Hôpitaux et de Lits dans le Secteur Public en France, 1997-2001 25
7. Nombre de Lits dans les Hôpitaux Publics en France, par Type de Soins, 1997-2001 27
8. Dépenses des Hôpitaux Publics en France, par Poste de Dépense, 2001 29
9. Effectifs des Hôpitaux Publics en France, par Secteur et par Type d’Établissement, 1999 30
10. Dépenses des Hôpitaux Publics en France, par Type d’Établissement, 1997-2001 33
11. Nombre de Lits dans les Hôpitaux Publics en France, par Type d’Établissement, 1997-2001 34
12. Nombre de Lits dans les Hôpitaux Publics en France, par Type d’Établissement et par Type de Soins, 2001 35
13. Dépenses des Centres Hospitaliers et des Hôpitaux Locaux en France, 1997-2001 36
14. Dépenses des Centres Hospitaliers et des Hôpitaux Locaux en France, par Poste de Dépense, 2001 37
15. Dépenses des Centres Hospitaliers Régionaux en France, 1997-2001 37
16. Dépenses des Centres Hospitaliers Régionaux en France, par Poste de Dépense, 2001 38
17. Dépenses des Centres Hospitaliers Spécialisés en France, 1997-2001 39
18. Dépenses des Centres Hospitaliers Spécialisés en France, par Poste de Dépense, 2001 40
19. Prévisions des Dépenses des Hôpitaux Publics en France, 2002-2006 40
20. Prévisions du Nombre d’Hôpitaux et de Lits dans le Secteur Public en France, 2002-2006 43
21. Prévisions des Dépenses des Hôpitaux Publics en France, par Type d’Établissement, 2002-2006 44
22. Prévisions du Nombre de Lits dans les Hôpitaux Publics en France, par Type d’Établissement, 2002-2006 45
23. Nombre de Régions Concernées par le SROS II et Effets en Terme de Recomposition, par Thème, 1999-2004 48
24. Nombre de Structures et de Places HAD en France, 1999-2001 50
25. Principales Causes de Décès en France, 1998 51
26. Population Française, par Groupe d’Âge, 1996-1999 52
27. Population Française, par Groupe d’Âge, 2005-2050 53
28. Espérance de Vie des Hommes et des Femmes en France, 1950-2050 54
29. Équipements Lourds dans le Secteur Hospitalier Public en France, par Type d’Équipement et par Type d’Établissement, 1999 58
30. Nombre d’Hôpitaux Publics en France, par Type d’Établissement, 1997-2001 62
31. Plateau Technique de l’AP-HM, par Type d’Équipement, 1999 65
32. Budget d’Exploitation de l’AP-HM, par Poste de Dépense, 2000 66
33. Effectifs de l’AP-HM, par Catégorie, 1999 66
34. Plateau Technique de l’AP–HP, par Type d’Équipement, 2000 69
35. Budget d’Exploitation de l’AP–HP, par Poste de Dépense, 2000 69
36. Effectifs de l’AP–HP, par Catégorie, 2000 70
37. Plateau Technique du CHU de Bordeaux, par Type d’Équipement, 2000 72
38. Budget d’Exploitation du CHU de Bordeaux, par Poste de Dépense, 2000 73
39. Effectifs du CHU de Bordeaux, par Catégorie, 2000 74
40. Plateau Technique du CHRU de Lille, par Type d’Équipement, 1999 75
41. Budget Total du CHRU de Lille, par Poste de Dépense, 1999 76
42. Effectifs du CHRU de Lille, par Catégorie, 1999 77
43. Plateau Technique du CHU de Montpellier, par Type d’Équipement, 1999 79
44. Budget d’Exploitation du CHU de Montpellier, par Type de Dépense, 1999 80
45. Effectifs du CHU de Montpellier, par Catégorie, 1999 80
46. Plateau Technique du CHU de Nantes, par Type d’Équipement, 2000 83
47. Budget d’Exploitation du CHU de Nantes, par Poste de Dépense, 2000 84
48. Effectifs du CHU de Nantes, par Catégorie, 2000 84
49. Plateau Technique des H.C.L., par Type d’Équipement, 2000 86
50. Effectifs des H.C.L., par Catégorie, 2000 87
LISTE DES DIAGRAMMES
1. Carte de France, par Région 11

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POINTS DE REPÈRE

Entre 1997 et 2000, les dépenses des établissements de santé publics ont augmenté de 8 percent pour s'élever à 235,08 milliards de FF (35,84 milliards d'€) en 2000. MSI anticipe une hausse de 4 percent des dépenses des hôpitaux publics en 2001. Cette progression des dépenses s'inscrit dans un contexte politique de rationalisation des dépenses et de restructuration du gouvernement, suite aux ordonnances de 1996.

L'augmentation des dépenses des hôpitaux publics au cours de la période étudiée est notamment liée à l'augmentation de la consommation médicale, aux adaptations sur les systèmes informatiques liées au passage à l'an 2000 et à l'euro et à l'exigence croissante de la qualité des soins.

MSI anticipe que les dépenses de personnel représenteront 70 percent des dépenses hospitalières publiques en 2001. Les frais médicaux compteront pour 13 percent des dépenses totales au cours de la même année. Les frais d'hébergement et autres charges représenteront 10 percent des dépenses du secteur hospitalier en 2001. Les 7 percent restants seront attribués aux dotations aux amortissements et charges financières.

En 2001, les centres hospitaliers et les hôpitaux locaux constitueront la part la plus importante des dépenses des hôpitaux publics, avec 48 percent des dépenses. Les dépenses des centres hospitaliers régionaux arriveront en seconde position, représentant 98,61 milliards de FF (15,03 milliards d'€) en 2001. La même année, les dépenses des centres hospitaliers spécialisés s'élèveront à 25,31 milliards de FF (3,86 milliards d'€).

MSI prévoit que les dépenses des hôpitaux publics augmenteront de 7 percent aux prix 2001 entre 2002 et 2006. La progression des dépenses des hôpitaux publics au cours de la période de prévisions sera notamment liée aux facteurs suivants :

Toutefois, le taux de croissance des dépenses des hôpitaux publics ralentira à partir de 2003, reflétant le maintien de la politique de restriction budgétaire et de restructuration du système hospitalier.

MSI a identifié un certain nombre de facteurs qui affectent les dépenses du secteur hospitalier, incluant :

Au cours de la période étudiée, le secteur hospitalier public a connu de profondes restructurations, avec des mouvements de concentration d'hôpitaux et le développement des réseaux de soins. Les établissements hospitaliers les plus importants en terme de lits et de places dans le secteur public sont les suivants :

Texte © 2001 MSI

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Last updated by Jacob van Eldik 11th November 2001